Informations légales

Le Muséum de Toulouse est un établissement public de Toulouse Métropole à caractère scientifique et culturel.

35 Allée Jules Guesde, 31000 Toulouse

N° SIRET: 243 100 518 00170

N° TVA Intracommunautaire: FR 82 243 100 518

N° de licence entrepreneur spectacle : 1-1093250

 

Contenu multimédia du site du Muséum de Toulouse

Le contenu multimédia du présent site est la propriété exclusive de Toulouse Métropole. Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

En ces termes, l'article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique :
« Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »

Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l'objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Les logotypes

Tous les logotypes, (plus couramment appelés logos) présents sur le site Internet du Muséum de Toulouse sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Le logo du Muséum de Toulouse est la propriété de la Métropole de Toulouse. Ainsi, toute reproduction ou modification ( totale ou partielle) de cet élément graphique sans autorisation préalable et écrite est interdite. Pour tous renseignements, vous pouvez nous contacter via le formulaire de contact ou par courrier postal à l'adresse suivante :
Muséum de Toulouse - 35 Allée Jules Guesde, 31000 Toulouse

Droits de l'utilisateur

Le Muséum de Toulouse autorise l’utilisateur selon les présentes conditions et les règles d’usage sur Internet, à consulter gratuitement ce site, à simple titre d’information, uniquement pour son usage personnel et privé et à l’exclusion de toutes fins commerciales.

Les liens vers le site du Muséum de Toulouse

Le Muséum de Toulouse autorise tout site Internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu à l'exception de ceux diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe, contraire à la décence ou aux bonnes mœurs.

Pour autant, l'intégralité de la page liée doit être respectée, et aucune imbrication dans un autre site ne doit être réalisée. De même, le lien doit indiquer clairement la nature des contenus, ainsi que l'adresse exacte de la page.

Toute utilisation de liens vers le site du Muséum de Toulouse à des fins commerciales et publicitaires est interdite.

 

La déclaration CNIL (Commission nationale de l'informatique et des libertés)

Les informations collectées par le biais du site Internet sont exclusivement destinées au Muséum de Toulouse. Conformément aux dispositions contenues dans la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.

Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel via notre formulaire de contact ou un courrier postal à l'adresse suivante, en indiquant si possible le contexte dans lequel cette collecte de données personnelles a été effectuée afin que nous puissions retrouver plus facilement les informations vous concernant :
Muséum de Toulouse - 35 Allée Jules Guesde, 31000 Toulouse

 

Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui sert à enregistrer les informations relatives à la navigation de l'utilisateur sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser comme décrit sur notre site ou celui de la CNIL .